Décret 88-245 Substances et plantes vénéneuses
- Écrit par Aliou SAMASSEKOU
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Décret n° 245 / PG-RM
Fixant la liste des substances et plantes vénéneuses
Le Président du Gouvernement
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 62-56 / AN-RM du 6 août 1962 portant adhésion du Mali à la Convention unique des stupéfiants
Vu la loi n° 83-14 / AN-RM du 1er septembre 1983 relative à la répression des infractions en matière de stupéfiants et substances vénéneuses
Vu le décret n° 152 / PG-RM du 6 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement
Statuant en conseil des Ministres
Décrète :
Article 1er : Conformément à l’article premier de la loi 83-14 / AN-RM du 1erseptembre 1983 susvisée, sont considérées comme substances et plantes vénéneuses celles dont la liste suit :
Substances du tableau A
- Amobarbital
- Alprozolam
- Amfépramone
- Barbital
- Bromazépam
- Camazépam
- Chlordiazépoxide
- Clobazam
- Clonazépam
- Clorazépate
- Clotiazépam
- Cyolobarbital
- Dature Innoxia
- Datura métel
- Dalorazépam
- Diazépam
- Estazolam
- FIudiazépam
- Flunitrazépam
- Halzépam
- Haloxazolam
- Kétozolam
- Loprazolam
- Lorazépam
- Lormétazépam
- Médazépam
- Nimétazépam
- Nitrazépam
- Nordiazépam
- Oxazépam
- Oxazolam
- Pinazépam
- Prazépam
- Secobarbital
- Strichnos spinosa
- Témazépam
- Tétrazépam
- Triazolam
Substances du tableau B
- Amphétamine
- Banzépamine
- Barahoxyl
- Cillutethimide
- Di-éthyl-tritamine
- Di-méthyl-heptyl-pyranne (DMHP)
- Di-méthyl-tryptamine (DMT)
- Doxamphétemine
- Eticycline PCE
- Ethochlorvynol
- Ethinamate
- Ethyl-plazépate
- Fénétylline
- Lafetamine
- Levamphetamine
- Lévoniéthamphétamine
- Lysergide LSD - LSD-25
- Mazindol
- Mécloqualone
- Méprobamate
- Mescaline
- Méthamphétamine
- Métaqualone
- Méthyl-phénidate
- Méthy-prylone
- Nens-phétamjne
- Pamoline
- Pentazocine
- Pentobarbital
- Phénoqualidine PCP
- Phendimétrazine
- Pripadol
- Pipéridine
- Psyloscibine (STP-DOM)
- Polycyclidone (PHP-CPY) (Psilocine, Psiletrin) Bliscychidine
- Tenocyclidine (TCP – THC)
Substances du tableau C
- Acide anthranilique
- Anhydride acétique
- Ephédrine
- Ephédrol
- Ergotamine
- Ether Ethylique
- Phénobarbital
- Phényl 2 propane.
Article 2 : Le ministre de la santé publique et des affaires sociales, le ministre de la défense nationale, le ministre des finances et du commerce et te ministre de la justice garde des sceaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera enregistré et publié au Journal officiel.
Koulouba, le 12 juillet 1988
Le Président du gouvernement,
Général Moussa TRAORE
Le Ministre de la défense nationale,
Abdoulaye OUOLOGUEM
Le Ministre de la justice, garde des sceaux,
Oumar Issaka BA
Le Ministre de la santé et des affaires sociales,
Pr. Mamadou DEMBELE
Le Ministre des finances et du commerce,
Tiéna COULIBALY
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